Daniel Nouaillac
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nouaillac (Daniel)
ancien major de sapeurs-pompiers professionnels ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
30
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000026630695
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2012
15/11/2012
De:
Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000021495624
(source JORF)
nomination
19 Décembre 2009
19/12/2009
De:
Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
(source JORF)
nomination
28 Octobre 2008
28/10/2008
De:
Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000158425
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2007
22/11/2007
De:
Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000463923
(source JORF)
nomination
13 Février 2007
13/02/2007
De:
Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000646445
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2006
06/12/2006
De:
Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000817043
(source JORF)
nomination
12 Avril 2006
12/04/2006
De:
Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000634254
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2005
08/11/2005
De:
Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et de santé - Force ouvrière
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000258441
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2004
17/12/2004
